Conditions générales de ventes

 

PRÉAMBULE

Le site actuel est exploité par la société SARL, dont le siège social est situé au 3 rue des Pyramides, 75001 Paris (France) et inscrit au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 532 152 576 00015 Les conditions générales de vente Les conditions générales de vente Les conditions générales de vente de la société SARL MilK pour les articles et les services proposés sur le site www.milkdecoration-shop.com. En conséquence, nous avons commandé un produit proposé sur le site Internet de MilKdecoration-shop emporte acceptation pleine et entière des conditions générales de vente dont le client a déjà été commandé. MilK SARL se réserve la possibilité de modifier à tout moment les conditions générales de vente. Les conditions générales de vente ont déjà été envoyées à un client de MilK decoration.

 ARTICLE 1: INTÉGRALITÉ

Les présentes Conditions Générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le client est réputé accepter sans réserve de l'intégralité des dispositions prévues dans les conditions générales de vente. MilKdecoration-shop s'engage à jouer son rôle de revendeur dans le cadre desdites conditions.

 ARTICLE 2: OBJET

Les conditions générales de vente Les objets génériques Les objets et les obligations des parties en vente proposées par la société SARL MilK au client, de la commande à la livraison, en passant par le paiement et de l'utilisation des services par milkmagazine.net

 ARTICLE 3: CHAMP D'APPLICATION

Les conditions générales de vente des produits commandés par le client. Elles s'opposent à toutes les commandes proposées par MilKdecoration-shop.

 ARTICLE 4: COMMANDE

Capacité à contracter

Tout client de la société SARL déclare que nous sommes en possession d'un mineur émancipé ou d'une identité légale et que nous ne sommes pas protégés au sens de l'article 488 du Code Civil. SARL MilK se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait ou apparaitrait en cours de traitement d'une commande en litige, en particulier un litige de paiement. Acceptation des Conditions par le Client Les conditions de vente peuvent être directement sur le site milkmagazine.net Sur simple demande du client, elles peuvent également être envoyées par courrier électronique. "J'accepte les conditions générales de vente", avant de procéder au paiement sécurisé, constitue une acceptation irrévocable de ce que vous pouvez être tenu responsable des conditions générales de vente "droit de rétractation".

 Passation de commande

Le client particulier peut passer sa commande auprès de milkmagazine.net par internet 24h / 24h et 7j / 7j. Le processus de commande se compose de 3 étapes successives. Une fois la sélection de produits effectuée, et le panier validé, le client doit:

  • celui de la demande et pourrait éventuellement ajouter un code promo;

  • Identifiant soit par l'entrée de son adresse email et son mot de passe qui sont strictement personnels, soit soit tous les renseignements demandés pour une inscription en ligne;

  • clairement indique les informations nécessaires à la livraison. Cela signifie notamment que les restrictions éventuelles d'accessibilité du lieu de livraison (bâtiment, étage, digicode, etc.);

Une fois qu'il a pris connaissance du mode de livraison, du client, du paiement, de l'ordre, de la commande, de la sécurisation, de la formalisation, de la fermeture, de la vente, du signataire à MilKdecoration-shop .com Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point intervenu dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous. Sur le numéro de ligne du numéro de banque. La validation finale de la commande par le client va maintenant être confirmée par une commande. Cette validation vaut signature et acceptation de toutes les opérations effectuées sur le site milkmagazine.net

Confirmation de commande

Un courrier électronique a été envoyé au client afin de confirmer la commande. Le client doit vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à milkmagazine.net. Il s’agit d’une erreur d’impact et de retard de retardement. All About the Facts on Engaged's Other Load in Client Charge.

Suivi de la commande

Milmagagent.fr Ce suivi permet au client de se faire traiter de son traitement, mais également son état. expédition ou de livraison de ses colis. Ce dernier suivi de livraison est effectué en interface avec les moyens Internet de suivi des transporteurs. Milkmagazine.net ne peut donc être tenu pour responsable des indisponibilités, ou peut-être pourrait-il fournir des informations. Milkmagazine.net s'efforce néanmoins de rendre cette information plus claire et de fiabiliser pour mieux transporter avec ses transporteurs.

Preuve de la commande

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société SARL MilK, sont conformes aux conditions de la sécurité, aux preuves, aux preuves, aux communications, aux commandes et aux paiements, entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable.

 ARTICLE 5: INFORMATIONS SUR LES PRODUITS

Caractéristiques des produits

Les informations, caractéristiques, photographies et graphiques indiqués sur les sites ou dans les courriers électroniques sont envoyés par milkmagazine.net. En particulier, la différence de perception des formes et des couleurs entre les photographies ou les graphismes soit que les produits ne peuvent pas engager la responsabilité de milkmagazine.fr. Milkmagazine.net fera ses meilleurs efforts pour que la représentation photographique des produits sur le site milkmagazine.net soit la plus fidèle possible. Il est néanmoins possible que la perception des produits ne corresponde pas totalement aux produits. Les produits sont vendus en photographie parfois avec d'autres produits. Le descriptif mentionné a fait ou non partie du produit. Milkmagazine.net n'encourra aucune responsabilité pour tous les dommages indirects, y compris ce qui est dit entre une perte d'exploitation, une perte de profit, une perte de chance, des dommages ou des frais, qui est survenu de fait achat des produits. Milkmagazine.net ne serait pas responsable de toutes vos données, de vos fichiers ou de vos blessures.

Disponibilité des produits

Milkmagazine.net ne s'engage pas à honorer les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles des produits. Un défaut de disponibilité des produits, milkmagazine.net s'engage à en informer au plus vite le client. La disponibilité peut varier dans une même journée en fonction du niveau des ventes. milkmagazine.net effectuer une mise à jour très fréquente, mais ne peut pas être tenue responsable si le stock n'est plus le même que celui indiqué. Des informations plus précises peuvent être données au Client par courrier électronique. L'indisponibilité d'un produit est mentionnée sur la page du produit concerné et dans le récapitulatif du panier. Ainsi, les produits vont apparaître avec la date d'expédition du type «En rupture de stock»… Les délais d'expédition indiqués dans les fiches descriptives sont les délais indicatifs lorsque le / les produit (s) n'est pas disponible (s) dans les stocks milkmagazine.net. Ils pourront ainsi subir des variations pour être le client seront informés par milkmagazine.net dans son suivi de commande en cas de retard léger ou par courrier électronique dans le cas d'un retard prolongé. www.milkdecoration-shop.com on the work to end of the work of the end of the end of the final of the contract, de la rupture du stock ou de l'indisponibilité du produit, de la force majeure, de la perturbation ou de la sortie totale ou de la livraison, notamment des services postaux et des moyens de transport et / ou de communications , inondation, incendie.

 ARTICLE 6: PRIX

Les prix sont indiqués en euros Toutes les taxes sont imputables à la date de validation de la commande par le client. Les prix ne tiennent pas compte des frais de livraison, des offres promotionnelles et des réductions personnelles, avant la validation finale de la commande.Les prix respectent le compte de TVA française applicable au jour de la commande et au changement de taux légal de la TVA sera répercuté sur les prix des produits sur le site, à la date stipulée par le décret d'application. How the price is will be modified on the order of Client passée. Les commandes à destination des pays en dehors de l'Union européenne, ne sont pas soumises à TVA française. Les prix indiqués sur le site pour ces commandes sont Hors taxes et ne sont donc pas pris en compte par le TVA. Ces coûts et les formalités qui s'y rapportent sont à la charge du client / destinataire. Ils sont à régler directement sur le transporteur lors de la livraison. Le client est également responsable de la vérification des possibilités d'importation des produits commandés au regard du droit du pays de livraison. Nous recommandons de contacter le Service des douanes pour plus d'informations.

 ARTICLE 7: LE PAIEMENT

Moyens de paiement

Le client peut régler sa commande par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard-Mastercard, paypal, American Express et E-carte bleue). Milkmagazine.net Le client garantit la société Milk SARLt qu'il dispose de la valeur de paiement nécessaire pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Le débit des achats sur le compte du client est fait au moment du traitement de la commande. www.milkdecoration-shop.com met en oeuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données. Dans ce site, le site utilise un mode de paiement sécurisé SSL (Secure Socket Layer) qui permet le cryptage de vos coordonnées bancaires lors de leur transmission sur le réseau. Vous repérez que la transmission est cryptée par un logiciel dès lors qu'apparaît dans votre navigateur le symbole du cadenas. La société SARL MilK se réserve le droit de suspendre toute commande de commande et toute livraison avec refus de le faire par carte bancaire. La société SARL MilK se réserve le droit de refuser de livrer ou d'honorer une commande émise d'un client qui n'a jamais été totalement ou partiellement commandée. d'administration. This name is a self-request-using-order-to-the-one-hour-to-one-one-hour demand to a Customer Adresser par fax or by mail electronic à la société SARL MilK, une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée par réception et vérification par les services des pièces envoyées. A default of reception of the post in a 15 jours suivant la passation de commande, cette dernière sera réputée annulée de plein droit.

 Facture

Le bon de commande que le Client établit en ligne ou la confirmation de commande envoyée par courrier électronique au Client par milkmagazine.net ne fait pas office de facture. Le Client dispose de l’original de la facture dans son compte en ligne. La facture n’est pas jointe au colis. www.milkdecoration-shop.com conserve un exemplaire électronique de chaque facture. Dans le cas d’une livraison à une adresse différente de l’adresse de facturation, la facture est en tous les cas uniquement disponible dans le suivi en ligne des commandes du compte du Client. Transfert de propriété www.milkdecoration-shop.com reste propriétaire des produits livrés jusqu'à leur paiement complet par le client. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, dès la livraison des produits, au transfert du client à des risques de perte ou de détérioration des produits sous réserve.

 ARTICLE 8: LIVRAISON

Zones de livraison

La zone géographique de livraison de l'offre de la boutique milkmagazine.fr est la suivante:

 - France et Corse,
- Europe: Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grande Bretagne, Grèce, Guernesey, Hongrie, Irlande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Suède

– Monde : Afrique du sud,, Algérie, Anguilla, Antigua et Barbuda, Antilles Néerlandaise, Arabie Saoudite, Argentine, Arménie, Aruba, Australie, Azerbaïdjan, Bahamas, Bahreïn, Bangdladesh, Barbade, Barbudan Belize, Benin, Bermudes, Biélorussie, Bolivie, Bonaire, Boscnie, Botswana, Brésil, Brunei, Burkina Faso, Burundi, Caïman Iles, Cambodge, Cameroun, Canada, Canaries Iles,  Cap-Vert iles, Centrafrique republique, Ceuta, Chili, Chine, Chuuk, Chypre, Colombie, Congo, Cook iles, Corée du Sud, Costa Rica, Côte d’ivoire, Croatie, Curaçao, Djibouti, Dominicaine république, Dominique, Ecosse, Egypte, Emirat Arabes Unis, Equateur, Erythée, Etiopie, Fidgi, Gabon, Gambie, Ghana, Gibraltar, Grenade, Groenland, Guadeloupe, Guam, Guatemala, Guinée, Guyane, Haiti, Hollande, Honduras, Hong kong, Inde, Indonésie, Iraq, Islande, Israël, Jamaique, Japon, Jordanie ; Kazakhstan, Kenya, Kiribati, Kosrae, Koweit, Kyrgystan, Laos, Lesotho, Liban, Libéria, Macao, Macédoine, Madagascar, Madère, Malaisie, Malawi, Maldives, Mali, Malte, Mariannes du Nord iles, maroc, Marshall iles, martinique, maurice ile, Mauritanie, Melilla, Mexique, Micronésie, Moldavie, Montserra, Mozambique, Myanmar, Namibie, Népal, Nevis, Nicaragua, Niger, Nigeria, Norfolk, Nouvelle-Zélande, Nouvelle calédonie, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, pakistan, palau, Panama, Papouasie, Paraguay, Pé&rou, Phillipines, Pohnpei, Polynésie française, Porto rico, Qatar, Reunion ile de la, Rota, Russie, Rwanda, Saba, Saipan, Salomon, Slvador, Sénégal, Seyshelles, Sierra leone, Singapour, Soudan Sri Lanka, Surinam, Swaziland, Suisse, Syrie, Tadjikistan, Tahiti, Taiwan, Tanzanie, Tchad, Thailande, Tinian, Togo, Tonga, Tunisie, Turquie , Ukraine, Uruguay, USA, Venezuela, Vietnam, Yap, Yemen, Yougoslavie, Zaire Zambie.

Le Client peut contacter le service clientèle de milkmagazine.net par courrier pour avoir plus d'informations sur les conditions de livraison dans un pays spécifique dans le monde. Les commandes à destination des pays en dehors de l'Union européenne, ne sont pas soumises à TVA française. Cependant, ils sont soumis à des taxes éventuelles et à des frais de douane du pays de destination. Ces coûts et les formalités qui s'y rapportent sont à la charge du client / destinataire. Ils sont à régler directement sur le transporteur lors de la livraison. Le client est également responsable de la vérification des possibilités d'importation des produits commandés au regard du droit du pays de livraison. Nous recommandons de contacter le Service des douanes pour plus d'informations.

 Services de livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client sur le bon de commande. Le Client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à milkmagazine.net. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du Client. milkdecoration-shop.com ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (y compris notamment en cas de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).

Délais d’expédition

Les commandes passées en ligne sur le site milkmagazine.net sont relevées une fois par semaine. Milkmagazine.net fait son maximum pour traiter et expédier chaque lundi. Dès réception du courrier de confirmation d'expédition, le client peut prendre en compte le délai de livraison des annonceurs ci-dessous. milkdecoration-shop.com informe ses clients que ce sont ses expéditions, ses dimanches et jours fériés. Dans le cas d’une commande qui comporterait un ou plusieurs produits indisponibles ainsi que un ou plusieurs produits disponibles, milkmagazine.net expédie la commande dès réception de l’ensemble des produits qui constituent la commande. Si le Client souhaite recevoir au plus vite les produits disponibles immédiatement, il lui est conseillé d’isoler ces articles dans une commande spécifique à part. Un courrier électronique est automatiquement envoyé au Client au moment de l’expédition des Produits sous réserve que l’adresse électronique indiquée dans le formulaire d’inscription ne comporte pas d’erreur.

Délais de transport et frais de livraison

Les délais de transport dépendent du transporteur choisi par le Client et du lieu de livraison. milkdecoration-shop.com informe à titre indicatif les Clients des délais qui lui sont annoncés par le transporteur choisi. Les frais de port sont calculés en fonction du pays de livraison au moment du panier et sont confirmés définitivement en fonction du mode de transport et de la destination de livraison choisis, avant la validation définitive de la commande. Cependant, Milkmagazine.net informe ses Clients que les délais annoncés ne comprennent pas les samedis, dimanches et jours fériés.

 Moyens de livraison en France métropolitaine

  • Livraison Standard par La poste (délai habituellement constaté de 72h)

Ce mode de livraison permet au Client de recevoir son colis sous 72 heures à compter de l’expédition grâce à la Poste et au service Colissimo expert (hors temps de traitement et de préparation de la commande qui peut prendre de 1 à 2 jours). Les livraisons s’effectuent du lundi au samedi matin, sauf jour férié. Les frais engagés pour cette option dépendent du poids et du volume total des articles commandés. Le colis est pris en charge par la Poste et remis contre signature à l’adresse de livraison indiquée par le Client. En cas d’absence lors de la livraison, un avis de passage est déposé à l’adresse de livraison indiquée par le Client, qui permet à ce dernier de retirer son colis dans le bureau de poste le plus proche. Les colis sont conservés en instance à la Poste pendant 15 jours calendaires. En cas de non retrait dans les délais impartis par le transporteur, les produits seront retournés à milkmagazine.net qui se réserve le droit d’en rembourser le prix des produits, les frais de ports d’expédition restant à la charge du Client.

 Moyens de livraison en dehors de la France métropolitaine

En Europe et à l’étranger, la livraison s’effectue via La poste

Livraison Express par La poste (délai habituellement constaté de 72 h)

Ce mode de livraison permet au Client de recevoir son colis sous 72 heures à compter de l’expédition grâce à La poste (hors temps de traitement et de préparation de la commande qui peut prendre de 1 à 2 jours). Les livraisons s’effectuent du lundi au vendredi, sauf jour férié. Les frais engagés pour cette option dépendent du poids et du volume total des articles commandés.
Le colis est pris en charge par Chronopost et remis contre signature. Le client doit être bien renseigné lors de la commande du code de livraison (code, bâtiment, étage, porte…), ainsi qu'un numéro de téléphone où le client est facilement joignable. En cas d'absence, un avis de passage a été expédié par le client, ce qui permet de le retirer du dernier jour. Les colis sont conservés à la Poste pendant 15 jours calendaires. En cas de retrait dans les délais impartis par le transporteur, les produits seront retournés à milkmagazine.net qui se réserve le droit de rembourser le prix des produits, les frais de port restant à la charge du client. Les délais de livraison que nous avons indiqués sont indicatifs et ceux généralement constatés. Aucun remboursement des frais de port ne sera effectué dans un délai plus long que ceux indiqués. Les commandes à destination des pays en dehors de l'Union européenne, ne sont pas soumises à TVA française. Cependant, ils sont soumis à des taxes éventuelles et à des frais de douane du pays de destination. Ces coûts et les formalités qui s'y rapportent sont à la charge du client / destinataire. Ils sont à régler directement sur le transporteur lors de la livraison.

Le client est également responsable de la vérification des possibilités d'importation des produits commandés au regard du droit du pays de livraison. Nous recommandons de contacter le Service des douanes pour plus d'informations.

 Conditionnement

Les produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport en vigueur et à assurer une protection optimale des produits pendant leur livraison. je

 Responsabilité du client pour la vérification des colis à réception

Milkmagazine.net rappelle qu'il est de la responsabilité du client d'inspecter son courrier à sa réception et son avis immédiatement au transporteur et à son service client Milkmagazine.net toute anomalie constatée for the standard delivery of the normal delivery services. posteriori par Milkmagazine.net

 

Retards de livraison liés au transporteur

Le client doit contacter en priorité le transporteur ou son bureau de distribution dans la caserne de la Poste, pour voir si le colis n'est pas en instance. Le client peut contacter par courrier électronique le service client Milkmagazine.net pour pouvoir ouvrir un dossier ou une enquête. Il arrive que des colis soient égarés par les transporteurs. Les délais imposés par les transporteurs impliquent que le client déclare la perte dans les 10 jours suivants la réception de l'envoi de Milkmagazine.net. Dans ces conditions, Milkmagazine.net est facturé comme tel par le transporteur concerné. Une fois que la réclamation et l'invitation ont été effectuées, il peut courir un délai de 3 à 4 semaines pour avoir un retour du transporteur. Si les colis sont retrouvés, ce dernier sera immédiatement réacheminé au domicile du client. Dans le cas où le colis n'était pas retrouvé, le client pourrait alors demander le renvoi du même produit (dans les délais de disponibilité), aux frais de Milkmagazine.net, ou le remboursement de la somme versée. Si le ou les produits commandés sont plus disponibles à ce moment, Milkmagazine.net remboursera le montant des produits concernés par la perte du transporteur.

Colis endommagés

Le client doit être contrôlé au transporteur à l'état d'expédition et à la vente, il est nécessaire de le bordereau de livraison en cas de détérioration partielle ou totale. En attente de réserve, le produit est réputé accepté par le client et ne peut faire l'objet d'une contestation concernant sa livraison. Le client doit informer Milkmagazine.net par courrier électronique dans les meilleurs délais, afin que Milkmagazine.net puisse prendre des mesures nécessaires au plus vite.

 

ARTICLE 9: DROIT DE RÉTRACTATION, RETOUR ET ÉCHANGE

Dans le cadre de la vente à distance, le client dispose selon l'article L 121-20 du code de la consommation d'un délai de paiement en jours anglais. avoir à payer les pénalités, à éviter les frais de retour des produits concernés. This Court Court to Compter.

 La demande de retour peut s'effectuer:

- Soit connectez-vous sur le site milkmagazine.net, dans la rubrique ”Gérer mes commandes” de Mon Compte: il suffit de cocher le produit et de le retourner, de renseigner le motif du retour et de le valider en cliquant sur ”Valider votre demande de retour “. La demande de retour du client sera ensuite étudiée et renvoyée de courrier, milkmagazine.net.

- Soit en contactant le service client de milkmagazine.net par le formulaire de contact, par courrier électronique ou par téléphone, avec indication du client à suivre.

milkdecoration-shop.com pense que le client retourne le produit de son envoi recommandé ou une assurance complémentaire, lui garantissant, l'indemnisation du produit à hauteur de leur valeur marchande. perte de cette marchandise. Dans tous les cas, le retour s'effectue aux risques du client. Il appartiendra au client de conserver toute preuve de retour. Les frais de retour sont à la charge du client, qui est libre de choisir le mode d'expédition.En cas d'erreur imputable de milkmagazine.net (article bloqué ou erreur de préparation de commande), milkmagazine.net prend en charge les frais de retour de l'article. Le client devra transmettre la facture du transporteur à milkmagazine.net pour obtenir l'indemnisation. Les produits retournés doivent être intacts, en parfait état, dans leur emballage d'origine. Ils n'ont pas été utilisés, ils n'ont pas subi de détérioration, soit ils sont dans l'état de propreté parfaite. Tout ce qui est abîmé, incomplet ou dont l'état est détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de transport qui restent à la charge du client.Demandes de remboursement, milkmagazine.net fera tous les efforts possibles pour rembourser le client dans un délai de 30 jours.

 ARTICLE 11: GARANTIES

Conformément à l'article 4 du décret n ° 78-464 du 24 mars 1978, il est possible que le client de la garantie légale soit obligé de le faire par le vendeur. .milkdecoration-shop.com au sens de la loi n ° 98-389 du 19 mai 1998 et relatif à la responsabilité de la société SARL MilK n'est pas le fabricant du produit. fait des produits défectueux.En conséquence, en cas de dommages infligés à une personne ou en un produit défectueux, seul le nom de celui-ci peut être recherché par le client, sur la base d'informations affichées. De plus, la société rappelle que les produits, services et informations proposées par milkmagazine.net ne se substituent pas en aucune façon à la vigilance de tous les instants des adultes. La responsabilité de milkdecoration-shop.com n'est pas respectée par la législation du pays où les produits sont livrés. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales des possibilités d'importation de produits ou de services que vous envisagez de commander.

 ARTICLE 12: RESPONSABILITÉ

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de milkmagazine.net n'est pas respectée. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales. La responsabilité de milkmagazine.net est liée à la sécurité, au virus, aux virus ou aux intrusions, en cas de force majeure ou de force. de tiers par les tribunaux. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site milkmagazine.net. Milkmagazine.net gage de toute responsabilité dans le contenu de ces sites.

 ARTICLE 13: FORCE MAJEURE

Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un fortuit ou une force majeure. Sera for it the force of hardies of force, force of the force of of irruptibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces derniers, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La fête touchée par le grand temps. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité pour cause de force majeure, pour examiner l'événement et les conditions dans le contrat sera poursuivie. Is the majest one time to a new month, the general conditions to be a résiliées. De manière expresse, sont considérés comme des cas de force majeure - Les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l'entreprise, le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements pour quelque raison que ce soit, les restrictions gouvernementales ou légales, les tremblements de terre, les tremblements de terre incendies, les tempêtes, les inondations, la foudre; - L'arrêt des réseaux de télécommunication ou des difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

 ARTICLE 14: NOMINATIVES DONNÉES

Les visiteurs ou les clients du site milkmagazine.net ont tout à l'heure un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de données qui sont directement applicables à l'application de l'article 34 de la loi "informatique" et libertés "du 6 janvier 1978. Liste des clients Client ou commande, sur un site MUKAGAGAZ.net, propose aux visiteurs ou aux clients de recevoir ses lettres d'information, ses offres promotionnelles. Le Visiteur ou Client peut-être tout à fait changer de moment, abonnement à travers le compte personnel, ou à travers le lien hypertexte milkdecoration-shop.com s'engage à prendre en compte les modifications efficaces d'abonnement et de désabonnement des courriers électroniques commerciaux diffusés par ses soins dans les meilleurs délais. milkdecoration-shop.com peut être utilisé pour le paiement final ou pour le compte client. Les utilisateurs et les clients peuvent à tout moment modifier leur choix sur le site de milkdecoration-shop.com. milkdecoration-shop.com utilise les systèmes de collecte de données comme les cookies. Le cookie est un fichier informatique stocké sur le disque dur de l'ordinateur de l'utilisateur. Les cookies permettent de rendre visite à l'utilisateur sur le site et de le relier à des données personnelles laissées sur le site, dans le cadre notamment du panier de commande. milkdecoration-shop.com informe ses clients que le traitement de ces informations nominatives et / ou personnelles a fait l'objet d'une déclaration CNIL sous le numéro 1309937 du 31 juillet 2008.

 ARTICLE 15: PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'intégralité du contenu (textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images, vidéos, graphiques, sonores… et les technologies sous-jacentes utilisées) sont actuellement affichés sur le site. pour le monde entier. Ce titre est un texte de la propriété property. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété intellectuelle sauf autorisation préalable de milkmagazine.net. Toute la reproduction totale ou partielle du site milkmagazine.net est strictement interdite.

 ARTICLE 16: INTÉGRALITÉ DES CONDITIONS

Changer la politique, juridique ou une décision de la justice. Un tel changement ou constat ne pourrait en aucun cas permettre au Client de ne pas respecter ces Conditions générales de vente. Si une condition n'était pas explicitement mentionnée, elle serait considérée comme régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France. Les relations entre la société SARL MilK et le client sont exclusivement régies par des conditions de vente différentes sur le site milkmagazine.net

 ARTICLE 17: DURÉE ET APPLICATION

Les conditions d'utilisation de la société SARL MilK. Elles sont modifiables à tout moment par la SARL MilK. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date d'enregistrement de la commande.

 ARTICLE 18: TERRITORIALITÉ ET LOI APPLICABLE

Les ventes de produits de la société SARL MilK sont soumises à la loi française. Tout ce qui est relatif à l'accord, à la signature ou à la rupture du contrat conclu entre la SARL MilK et le client, même défense de la défense, sera, à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux de Paris.